Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVEX
INEOS EUROPE LIMITED société régie selon les lois britanniques

Numéro de dépôt :
1350779
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2016

Présentation de la marque NOVEX

Déposée le 15 avril 1986 par la société INEOS EUROPE LIMITED société régie selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVEX »

Le déposant est la société INEOS EUROPE LIMITED société régie selon les lois britanniques domicilié(e) Chertsey Road Sunbury on Thames,ROYAUME UNI (dossier no 2323820) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2323820) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVEX est expirée depuis le 15 avril 2016.

INEOS EUROPE LIMITED société régie selon les lois britanniques a également déposé les autres marques suivantes : INNOVEX


INEOS EUROPE LIMITED société régie selon les lois britanniques - Chertsey Road Sunbury on Thames,ROYAUME UNI (dossier no 2323820) - Royaume-Uni


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2323820) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Renouvellement sans limitation n°2065237 - Publication au BOPI 1996-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323820 - Publication au BOPI 2006-09-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Inscription le 18 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442718 - Publication au BOPI 2006-10-18

Inscription le 22 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281879 - Publication au BOPI 1999-07-22

Inscription le 9 juillet 1997 - Concession de licence n°239895 - Publication au BOPI 1997-07-09

Inscription le 20 août 2002 - Changement de dénomination n°351676 - Publication au BOPI 2002-08-20

Inscription le 14 avril 2003 - Changement d'adresse n°368954 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 19 décembre 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°424657 - Publication au BOPI 2005-12-19

Inscription le 9 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61115 - Publication au BOPI 1992-03-09

Matières plastiques sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes;résines synthétiques; polyéthylènes.