Marque enregistrée - Marque en vigueur

RURAL'IT
INEO

Numéro de dépôt :
4564650
Date de dépôt :
03/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2029
RURAL\'IT de INEO

Présentation de la marque RURAL'IT

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2019 par INEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RURAL'IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est INEO domicilié(e) 1 Place Samuel de Champlain - 92930 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque RURAL'IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RURAL'IT arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.

INEO a également déposé les autres marques suivantes : LUCEIS


INEO - 1 Place Samuel de Champlain - 92930 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Equipements de traitement de données ; appareils pour le traitement de l’information ; appareils de télécommunication ; téléphones mobiles ; ordinateurs ; périphériques d’ordinateurs ; programmes informatiques ; programmes informatiques utilisés pour la gestion, l’exploitation, la surveillance et le développement de réseaux d’infonuagique et d’informatique à distance, et pour la transmission d’informations et de données sur des réseaux d’infonuagique ; interfaces informatiques ; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ; logiciels open source ; logiciels pour l’interconnexion, la gestion et l’exploitation de réseaux locaux, de réseaux étendus et de réseaux informatiques mondiaux ; logiciels (programmes enregistrés), en rapport avec la gestion des infrastructures urbaines et rurales ; logiciels (programmes enregistrés), en rapport avec la planification de l’aménagement du territoire; applications logicielles de visite virtuelle d’un projet de construction de logements, d’activité, d’équipements ou de projets urbains et ruraux ; applications logicielles pour l’aménagement et le développement de réseaux de connectivité fixes et mobiles des territoires ; applications logicielles téléchargeables utilisées avec des appareils mobiles pour la transmission et la consultation d'informations et de renseignements concernant les services urbains, ruraux et administratifs; logiciels pour la gestion de données relatives à la mesure de l'énergie pour l'industrie de l'énergie et de l'électricité; serveurs informatiques ; serveurs audio et vidéo interactifs numériques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; programmes périphériques d'ordinateurs; Clés USB ; agendas électroniques ; tablettes numériques ; appareils et simulateurs didactiques ; équipement audiovisuel de technologie de l’information; appareils et instruments de lecture optique, d’informations codées et supports de telles informations ; processeurs (unités centrales de traitement) ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; puces informatiques ; appareils et parties constitutives d’appareils pour la transmission de données et de signaux ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de comptage d’énergie ; instruments de contrôle de chaleur ; indicateurs d’électricité ; indicateurs de température ; batteries rechargeables ; bornes de charge pour véhicules électriques ; systèmes électriques solaires et installations électriques solaires destinés à fournir de l'énergie à des locaux commerciaux, résidentiels et industriels ; appareils électriques et électroniques de détection, de surveillance et de contrôle ; appareils électriques de télésurveillance et vidéosurveillance; instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, détection et de surveillance ; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation ; Instruments d’alarmes ; avertisseurs d’incendie ; dispositifs de secours ; dispositifs de sauvetage ; appareils de sécurité et d’automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles ; infrastructures informationnelles à savoir bornes interactives de présentation et de commandes de produits et services ; bornes interactives de d’information et de renseignement concernant les services urbains et ruraux ; systèmes de localisation par satellite ; satellites émetteurs de télécommunication ; publications électroniques téléchargeables ; appareils et simulateurs didactiques ; équipement audiovisuel de technologie de l’information ;

Télécommunications; informations en matière de télécommunications; services d'affichage électronique (télécommunications) ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibre optique; communications par réseaux de fibres optiques; communications radiophoniques; communications téléphoniques; radiotéléphonie mobile; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; fourniture d'accès à des bases de données; services d'affichage électronique (télécommunications); raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; fourniture d’accès à des informations sur l’éducation, la culture, la sécurité, l’habitat connecté, les transports et le tourisme sur Internet ; fourniture d’accès à des services urbains et ruraux par supports multimédias, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; services de téléconférences; services de visioconférence; services de messagerie électronique; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; déploiement et mise à disposition du très haut débit fixe pour des tiers; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services de messagerie électronique ; mise à disposition de forums en ligne ;

Expertise et services d’ingénieurs en matière de construction et de développement de territoires connectés ; conception et développement de laboratoires d’expérimentation, pour la recherche, la création, la conception et la mise en oeuvres de solutions intelligentes et innovante pour répondre aux enjeux urbains et ruraux en matière de mobilité, de qualité de vie, d’environnement, de ressources énergétiques, de gestion des déchets et de l’espace public, de construction propre et de communication ; services [travaux] d’ingénieurs et d’expert en matière d’urbanisme et d’aménagement numérique des villes et territoires ; conception, développement et mise en oeuvre de nouvelles technologies pour la gestion urbaine et rurale; conception et développement d’infrastructures urbaines connectées ; expertise, conseils et services d’ingénieurs en matière de numérisation de l’économie et des territoires ; expertise, conseils et services d’ingénieurs en matière d’énergie renouvelables, de gestion durable des ressources énergétiques ; expertise, conseils et services d’ingénieurs pour le développement et la mise en oeuvre d’infrastructures urbaines connectées ; expertise, conseils et services d’ingénieurs pour le développement de réseaux de transports urbains innovants, sécurisés et durables ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services [travaux] d’ingénieurs ; services de laboratoires scientifiques ; services de laboratoires informatiques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils en technologie de l'information ; services de conseils en matière de technologies de l’information et des communications; expertise en matière de connectivité fixe et mobile des territoires urbains et ruraux ; recherche et développement en matière de connectivité fixe et mobile des territoires urbains et ruraux ; gestion de projets dans le domaine des technologies de l’information et des communications ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; stockage électronique de données ; consultation en matière de logiciels ; ingénierie ; élaboration (conception) de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; conception, installation, mise à jour, location (mise à disposition) d’applications logicielles informatiques téléchargeables, de logiciels, de logiciels de conception assistée par ordinateur, de logiciels de simulation, de logiciels de modélisation, de logiciels de visualisation, de programmes informatiques, de portail informatique ; informatique en nuage ; programmation pour ordinateurs ; développement, maintenance, reconstitution et mise à jour de bases et de banques de données ; stockage électronique de données ; hébergement de données ; hébergement de serveurs ; numérisation de documents; conseils et informations dans le domaine de l’architecture et de l’urbanisme; élaboration de plans techniques; services d’ingénieurs en architecture et en urbanisme ; services technologiques et de planification et suivi dans le domaine de pilotage assisté par ordinateur dans le cadre de projets de constructions; planification de construction; planification de travaux de constructions; contrôle de qualité en matière de construction; plateforme-service (PaaS) ; hébergement de serveurs ; informatique en nuage ; mise à jour de pages Internet ; hébergement de plates-formes et de sites en ligne sur Internet ; conception de sites Web ; maintenance de sites Web ; services des technologies de l'information; audit en matière d’énergie ; conseils en matière d’énergie et de développement durable ; recherches en matières de protection de l’environnement ; recherches scientifiques et techniques en matière d’urbanisme, d’immobilier et d’architecture ; services de conception d'art graphique ; services de stylisme (esthétique industrielle) ; décoration intérieure et extérieure ; services d’architecture et d’urbanisme ; conception de bâtiments, de bureaux et de locaux commerciaux intelligents (services d’architecture) ; conception de réseaux informatiques pour le compte de tiers; création et développement de normes, procédés et technologies volontaires concernant l'utilisation et le développement de données ouvertes; fourniture d'informations concernant l'internet, les logiciels et l'utilisation de données ouvertes; services de conseils, d' information et d' assistance pour les services précités ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.