Déposée par voie électronique le 12 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Inélis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLUB KEBAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-12 du 20 mars 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Inélis domicilié(e) 123 RUE GUILLAUME FOUACE - 50000 - SAINT-LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 139 579 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque CLUB KEBAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3629190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inélis, Société par actions simplifiée - 123 RUE GUILLAUME FOUACE - 50000 - SAINT-LO - France - SIREN 429139579
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Renouvellement sans limitation le 7 février 2019 n°2705817 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-07
Viande, extrait de viande, volaille et gibier. Poissons, extraits de poissons, crustacés et coquillages non vivants. Légumes conservés, congelés, séchés et cuits. Préparations alimentaires réalisées à partir de poisson et/ou de crustacés, viande, volaille, gibier ; mets à base de poisson et/ou de crustacés, viande, volaille, gibier ; préparations alimentaires réalisées à partir de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ; plats cuisinés et plats préparés à base de poissons, viande, volaille, gibier, légumes ; salades de légumes ; hachis de viande, de poissons pour farcir ; émincés de poissons, de viande, volaille, gibier. ;
Riz, pâtes alimentaires, farines, pain, pâtisserie, pizzas, quiches, tartes salées, tourtes, tortillas, croque-monsieur, sandwiches, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), mayonnaise, épices, couscous (semoule), pâtés à la viande, jus de viande (sauce), assaisonnements ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous ; crêpes (alimentaires) fourrées ou non, galettes fourrées ou non ; pains fourrés ou non. ;
Services de restauration, services de traiteurs (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], cafés-restaurants.
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