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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INELDEA
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PHYTODHEA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHYTODHEA
INELDEA, Société Par actions Simplifiée
CAPPELAERE Nicolas

Numéro de dépôt :
3035359
Date de dépôt :
20/06/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2020
PHYTODHEA de INELDEA

Présentation de la marque PHYTODHEA

Déposée le 20 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INELDEA et CAPPELAERE Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTODHEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) INELDEA domicilié(e) 45 Allée des Ormes bât C – Parc de Sophia Antipolis - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et CAPPELAERE Nicolas domicilié(e) 32 rue Paul Bounin - 06100 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque PHYTODHEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTODHEA est expirée depuis le 20 juin 2020.

INELDEA a également déposé les autres marques suivantes : PODOGENA , HEPATOBIL , METAL-DETOX , SEVRAGIL , SUPRAVITAL , GLYCOCONTROL , MAFLOR , MENOGYNE , KRILL-ALGIC , CYSTINIL


INELDEA, Société Par actions Simplifiée - 45 Allée des Ormes bât C – Parc de Sophia Antipolis - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 4

CAPPELAERE Nicolas - 32 rue Paul Bounin - 06100 - France


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet partiel n°383272 - Publication au BOPI 2003-12-10

Inscription le 17 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487894 - Publication au BOPI 2008-12-17

Inscription le 14 octobre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°401311 - Publication au BOPI 2004-10-14

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2010 n°2442526 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Inscription le 16 mars 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°571768 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 7 juin 2012 - Changement d'adresse n°577243 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07

Inscription le 27 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°582829 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits vétérinaires, et hygiéniques ; aliments pour bébé, emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.