Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEPATOBIL
INELDEA, SAS
Nicolas CAPPELAERE

Numéro de dépôt :
3860279
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2021
HEPATOBIL de INELDEA

Présentation de la marque HEPATOBIL

Déposée le 20 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INELDEA et Nicolas CAPPELAERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HEPATOBIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) INELDEA domicilié(e) 45 allée des Ormes, E space, Bat C, Parc de sophia Antipolis - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Nicolas CAPPELAERE domicilié(e) 32 rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque HEPATOBIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEPATOBIL est expirée depuis le 20 septembre 2021.

INELDEA a également déposé les autres marques suivantes : PODOGENA , METAL-DETOX , SEVRAGIL , SUPRAVITAL , GLYCOCONTROL , MAFLOR , MENOGYNE , KRILL-ALGIC , CYSTINIL , EUPHORYL


INELDEA, SAS - 45 allée des Ormes, E space, Bat C, Parc de sophia Antipolis - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 4

Nicolas CAPPELAERE - 32 rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France


Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 7 juin 2012 - Changement d'adresse n°577243 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07

Inscription le 7 juin 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°577242 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles de massage et huiles essentielles ; produits cosmétiques et d'hygiène (shampooings, lotions, crèmes, gels, dentifrices.) ;

Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical à base de probiotiques et/ou de prébiotiques et/ou de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines et/ou de fruits et/ou d'herbes et/ou de fibres et/ou d'acides aminées et/ou d'acides gras sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescent ou non ;

Compléments alimentaires non à usage médical à base de probiotiques et/ou de prébiotiques et/ou de vitamines et/ou de minéraux et/ou d'acides aminés et/ou de végétaux sous forme de capsules, comprimés, ampoules, concentrés buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescents ou non.