Déposée le 20 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INELDEA et Nicolas CAPPELAERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « HEPATOBIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) INELDEA domicilié(e) 45 allée des Ormes, E space, Bat C, Parc de sophia Antipolis - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Nicolas CAPPELAERE domicilié(e) 32 rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque HEPATOBIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INELDEA, SAS - 45 allée des Ormes, E space, Bat C, Parc de sophia Antipolis - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 4
Nicolas CAPPELAERE - 32 rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France
Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Inscription le 7 juin 2012 - Changement d'adresse n°577243 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07
Inscription le 7 juin 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°577242 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles de massage et huiles essentielles ; produits cosmétiques et d'hygiène (shampooings, lotions, crèmes, gels, dentifrices.) ;
Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical à base de probiotiques et/ou de prébiotiques et/ou de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines et/ou de fruits et/ou d'herbes et/ou de fibres et/ou d'acides aminées et/ou d'acides gras sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescent ou non ;
Compléments alimentaires non à usage médical à base de probiotiques et/ou de prébiotiques et/ou de vitamines et/ou de minéraux et/ou d'acides aminés et/ou de végétaux sous forme de capsules, comprimés, ampoules, concentrés buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescents ou non.
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