Déposée le 7 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) INEDIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'INEDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INEDIT domicilié(e) 8 rue de l'Industrie, 42290 SORBIERS (dossier no 2185337) - France et immatriculée sous le numéro RCS 594 500 928 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2185337) - France.
La marque L'INEDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'INEDIT est expirée depuis le 7 novembre 2010.
INEDIT a également déposé les autres marques suivantes : INEDIT PARIS , Défi 9
INEDIT Société anonyme - 8 rue de l'Industrie, 42290 SORBIERS (dossier no 2185337) - France - SIREN 594500928
CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2185337) - France
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2000 n°2185337 - Publication au BOPI 2000-11-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17
Inscription le 18 décembre 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°312981 - Publication au BOPI 2000-12-18
Outillage pour garages et usines, et particulièrement: clés à pipe, clés à molette, clés à crémaillère, clés plates à fouche simple ou double, clés à douilles six ou douze pans et leurs accessoires, clés contre-coudées, clés en croix, clés à ergot, clés crocodiles, clés dynamométriques, pinces universelles, tournevis et tous dérivés de ces articles.Tréteaux et chandelles pour voitures de tourisme et véhicules poids lourds;sabots roulants pour déplacer les véhicules automobiles;outillages particuliers pour le démontage des véhicules automobiles Berliet et Peugeot et de tous véhicules de toutes fabrications; toutes pièces ou outillages destinés à l'équipement de tous véhicules automobiles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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