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Marques déposées par l'association loi 1901 INECOBA
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INECOBA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INECOBA
INECOBA, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3743802
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2030
INECOBA de INECOBA

Présentation de la marque INECOBA

Déposée le 4 juin 2010 par l'association loi 1901 INECOBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INECOBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 INECOBA domicilié(e) 14 Rue Maison Dieu, 75014 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 673 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association INECOBA, M. GARNAUD Sébastien domicilié(e) 14 rue Maison Dieu, 75014 Paris - France.

La marque INECOBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INECOBA arrivera à expiration en date du 4 juin 2030.


INECOBA, Association loi 1901 - 14 Rue Maison Dieu, 75014 Paris - France - SIREN 504673955


Association INECOBA, M. GARNAUD Sébastien - 14 rue Maison Dieu, 75014 Paris - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Renouvellement avec limitation le 5 février 2020 n°2738765 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-02-05

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux);

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.