OSNET
Présentation de la marque OSNET
Déposée le 8 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) INDUTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OSNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OSNET est expirée depuis le 8 janvier 2021.
INDUTEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2001 n°2189024 - Publication au BOPI 2001-01-05
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2011 n°2461132 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-26