Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OSNET
INDUTEX, société anonyme

Numéro de dépôt :
1637294
Date de dépôt :
08/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2021

Présentation de la marque OSNET

Déposée le 8 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) INDUTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUTEX domicilié(e) 71, rue Froidevaux - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 098 493 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque OSNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OSNET est expirée depuis le 8 janvier 2021.

INDUTEX a également déposé les autres marques suivantes : BONEGUARD , INDUPLAS , INDUTEX , INDUGREF , INDUPLAS , INDALU , INDUTEX , OSNET , INDUTEX , EcoWrap


INDUTEX, société anonyme - 71, rue Froidevaux - 75014 - PARIS - France - SIREN 552098493


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2001 n°2189024 - Publication au BOPI 2001-01-05

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2011 n°2461132 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-26

Toile d'emballage pour os et viandes de boucherie