Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cleanflo Aspirateur Central
Industries Trovac Europe, SAS, Benoit Simonney

Numéro de dépôt :
4022414
Date de dépôt :
25/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2023
Cleanflo Aspirateur Central de Industries Trovac Europe

Présentation de la marque Cleanflo Aspirateur Central

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Industries Trovac Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cleanflo Aspirateur Central » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Industries Trovac Europe domicilié(e) 16 rue du stade - 44170 - Treffieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Industries Trovac Europe domicilié(e) 16 rue du stade - 44170 - Treffieux - France.

La marque Cleanflo Aspirateur Central a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cleanflo Aspirateur Central est expirée depuis le 25 juillet 2023.

Industries Trovac Europe a également déposé les autres marques suivantes : Galaxie Central Vacuum - Aspirateur Central


Industries Trovac Europe, SAS, Benoit Simonney - 16 rue du stade - 44170 - Treffieux - France


Industries Trovac Europe - 16 rue du stade - 44170 - Treffieux - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.