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Marques déposées par la société INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES
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westaffaires
Marque renouvelée - Marque en vigueur

westaffaires
INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES, S.A.S.U.

Numéro de dépôt :
3643992
Date de dépôt :
15/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2029
westaffaires de INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES

Présentation de la marque westaffaires

Déposée le 15 avril 2009 par la société INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « westaffaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-21 du 22 mai 2009.

Le déposant est la société INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES domicilié(e) 660 rue de l'Epinette - 59850 - NIEPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, I.T.C., M. DEWAVRIN Géry-Benjamin domicilié(e) 660 rue de l'Epinette - 59850 - NIEPPE - France.

La marque westaffaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque westaffaires arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.

INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES a également déposé les autres marques suivantes : ESSIX HOME COLLECTION , ELVE , COTON D'IVOIRE , LE COTONNIER


INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES, S.A.S.U. - 660 rue de l'Epinette - 59850 - NIEPPE - France - SIREN 315292268


I.T.C., M. DEWAVRIN Géry-Benjamin - 660 rue de l'Epinette - 59850 - NIEPPE - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 22 février 2010 - Rejet partiel n°517348 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2019 n°2712789 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-15

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Couches en matières textiles.

Dentelles et broderies, rubans ; boutons, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques.