Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Industries Textiles Cotonnières
/
ESSIX HOME COLLECTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESSIX HOME COLLECTION
Industries Textiles Cotonnières SAS

Numéro de dépôt :
3635151
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2019
ESSIX HOME COLLECTION de Industries Textiles Cotonnières

Présentation de la marque ESSIX HOME COLLECTION

Déposée par voie électronique le 9 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Industries Textiles Cotonnières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESSIX HOME COLLECTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Industries Textiles Cotonnières domicilié(e) 660 rue de l'Epinette,59850 NIEPPE - 59850 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Industries Textiles Cotonnières domicilié(e) 660 rue de l'Epinette,59850 NIEPPE - 59850 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSIX HOME COLLECTION est expirée depuis le 9 mars 2019.

Industries Textiles Cotonnières a également déposé les autres marques suivantes : westaffaires , ELVE , COTON D'IVOIRE , LE COTONNIER


Industries Textiles Cotonnières SAS - 660 rue de l'Epinette,59850 NIEPPE - 59850 - France


Industries Textiles Cotonnières - 660 rue de l'Epinette,59850 NIEPPE - 59850 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.