Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES
/
COTON D'IVOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTON D'IVOIRE
INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES, SAS

Numéro de dépôt :
4117012
Date de dépôt :
10/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2024
COTON D\'IVOIRE de INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES

Présentation de la marque COTON D'IVOIRE

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTON D'IVOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES domicilié(e) 660 rue de l'Epinette - 59850 - Nieppe - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD VANDERSCHOOTEN domicilié(e) 660 rue de l'Epinette - 59850 - Nieppe - France.

La marque COTON D'IVOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTON D'IVOIRE est expirée depuis le 10 septembre 2024.

INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES a également déposé les autres marques suivantes : westaffaires , ESSIX HOME COLLECTION , ELVE , LE COTONNIER


INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES, SAS - 660 rue de l'Epinette - 59850 - Nieppe - France - SIREN 315292268


M. BERNARD VANDERSCHOOTEN - 660 rue de l'Epinette - 59850 - Nieppe - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).