Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTON D'IVOIRE
INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES I.T.C. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92406351
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2012

Présentation de la marque COTON D'IVOIRE

Déposée le 19 février 1992 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES I.T.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTON D'IVOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES I.T.C domicilié(e) 153 boulevard Haussman,75008 PARIS (dossier no 2213676) - 75008 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2213676) - 75340 - France.

La marque COTON D'IVOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTON D'IVOIRE est expirée depuis le 19 février 2012.

INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES I.T.C a également déposé les autres marques suivantes : ORIGIN FIBRE NATURE , ESSIX , ESSIX


INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES I.T.C. Société Anonyme - 153 boulevard Haussman,75008 PARIS (dossier no 2213676) - 75008 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2213676) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2002 n°2213676 - Publication au BOPI 2002-01-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Inscription le 10 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°631053 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10

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