Déposée le 3 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDUSTRIES-SERVICES-INTEGRATION DATALOG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « I.S.I ENERGIE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDUSTRIES-SERVICES-INTEGRATION DATALOG domicilié(e) 12 A RUE CAPITAINE FERBER,69300 CALUIRE-ET-CUIRE - 69300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 938 047 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDUSTRIES-SERVICES-INTEGRATION DATALOG domicilié(e) 12 A RUE CAPITAINE FERBER,69300 CALUIRE-ET-CUIRE - 69300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.S.I ENERGIE est expirée depuis le 3 mars 2019.
INDUSTRIES-SERVICES-INTEGRATION DATALOG a également déposé les autres marques suivantes : NOMADENERGIE
INDUSTRIES-SERVICES-INTEGRATION DATALOG SARL - 12 A RUE CAPITAINE FERBER,69300 CALUIRE-ET-CUIRE - 69300 - France - SIREN 501938047
INDUSTRIES-SERVICES-INTEGRATION DATALOG - 12 A RUE CAPITAINE FERBER,69300 CALUIRE-ET-CUIRE - 69300 - France
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Inscription le 13 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527430 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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