Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASIC BIN
INDUSTRIES SERVICES ET CONSEILS I.S.E.R.C.O. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3193572
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
13/11/2012
BASIC BIN de INDUSTRIES SERVICES ET CONSEILS I.S.E.R.C.O

Présentation de la marque BASIC BIN

Déposée le 13 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES SERVICES ET CONSEILS I.S.E.R.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « BASIC BIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES SERVICES ET CONSEILS I.S.E.R.C.O domicilié(e) Rue Denis Papin - Zone Industrielle,59147 GONDECOURT - 59147 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, Boulevard Carnot , BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.

La marque BASIC BIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIC BIN est expirée depuis le 13 novembre 2012.


INDUSTRIES SERVICES ET CONSEILS I.S.E.R.C.O. Société Anonyme - Rue Denis Papin - Zone Industrielle,59147 GONDECOURT - 59147 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, Boulevard Carnot , BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

– métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métalliques non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres−forts ; matériaux, éléments métalliques pour la construction, le bâtiment ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; silos métalliques ; minerais. – machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hâcher, moudre, presser et couper ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; vibrateurs [machines] à usage industriel, fonds vibrants pour silos ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les œufs. – matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; éléments non métalliques pour la construction, le bâtiment ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; silos non métalliques ; monuments non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.