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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES MOISSAGAISES
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ELCAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELCAT
INDUSTRIES MOISSAGAISES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94544803
Date de dépôt :
16/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2014

Présentation de la marque ELCAT

Déposée le 16 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES MOISSAGAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES MOISSAGAISES domicilié(e) DIGUE DE LA CANTONNERIE,82200 MOISSAC (dossier no 2276287) - 82200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 Rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2276287) - 75004 - France.

La marque ELCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELCAT est expirée depuis le 16 novembre 2014.

INDUSTRIES MOISSAGAISES a également déposé les autres marques suivantes : AIRLITE , WM WOOD MILNE , WOOD MILNE


INDUSTRIES MOISSAGAISES SOCIETE ANONYME - DIGUE DE LA CANTONNERIE,82200 MOISSAC (dossier no 2276287) - 82200 - France


BLETRY & Associés - 23 Rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2276287) - 75004 - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2004 n°2276287 - Publication au BOPI 2004-11-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Objets chaussants et leurs éléments tels que semelles, talons, bonbouts, notamment en caoutchouc, en matière plastique ou en métal.Plaques de caoutchouc destiné à être utilisé pour la fabrication de semelles, bonbouts, pour chaussures

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.