Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLUIDES INDUSTRIE MEDITERRANEE
Industries Développement, SAS

Numéro de dépôt :
3836771
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2021
FLUIDES INDUSTRIE MEDITERRANEE de Industries Développement

Présentation de la marque FLUIDES INDUSTRIE MEDITERRANEE

Déposée le 1 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Industries Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLUIDES INDUSTRIE MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Industries Développement domicilié(e) 22 BIS ROLAND - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 669 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Industries Développement domicilié(e) 22 BIS ROLAND - 33850 - LEOGNAN - France.

La marque FLUIDES INDUSTRIE MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLUIDES INDUSTRIE MEDITERRANEE est expirée depuis le 1 juin 2021.

Industries Développement a également déposé les autres marques suivantes : INDUSTRIE TECHNOLOGIES , DECOUPE INDUSTRIE , VAPOTUB , ALCOFLEX , FLUIDES INDUSTRIE PAYS DE LOIRE , FLUIDES INDUSTRIE ATLANTIQUE , INDUTUB , ABRATUB , FLUIDES INDUSTRIE RHONE ALPES , ALCOTUB


Industries Développement, SAS - 22 BIS ROLAND - 33850 - LEOGNAN - France - SIREN 503669491


Industries Développement - 22 BIS ROLAND - 33850 - LEOGNAN - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 17 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659645 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.