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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIES DEVELOPPEMENT
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DECOUPE INDUSTRIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOUPE INDUSTRIE
INDUSTRIES DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3978091
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/01/2023
DECOUPE INDUSTRIE de INDUSTRIES DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque DECOUPE INDUSTRIE

Déposée le 22 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIES DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DECOUPE INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIES DEVELOPPEMENT domicilié(e) 22 BIS RUE ROLAND - 33850 - LEOGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDUSTRIES DEVELOPPEMENT, M. BARBIER DIDIER domicilié(e) 22 BIS RUE ROLAND - 33850 - LEOGNAN - France.

La marque DECOUPE INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOUPE INDUSTRIE est expirée depuis le 22 janvier 2023.

INDUSTRIES DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INDUSTRIE TECHNOLOGIES , VAPOTUB , ALCOFLEX , FLUIDES INDUSTRIE PAYS DE LOIRE , FLUIDES INDUSTRIE ATLANTIQUE , INDUTUB , ABRATUB , FLUIDES INDUSTRIE RHONE ALPES , ALCOTUB , VAPOFLEX


INDUSTRIES DEVELOPPEMENT, SAS - 22 BIS RUE ROLAND - 33850 - LEOGNAN - France


INDUSTRIES DEVELOPPEMENT, M. BARBIER DIDIER - 22 BIS RUE ROLAND - 33850 - LEOGNAN - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.