Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES DES PEINTURES ASSOCIEES
/
TERRES DE COULEURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRES DE COULEURS
INDUSTRIES DES PEINTURES ASSOCIEES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92437056
Date de dépôt :
15/09/1992
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
15/09/2012

Présentation de la marque TERRES DE COULEURS

Déposée le 15 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES DES PEINTURES ASSOCIEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « TERRES DE COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES DES PEINTURES ASSOCIEES domicilié(e) 2, rue Jean Jaurès,90300 VALDOIE (dossier no 2226055) - 90300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 620 207 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2226055) - 69006 - France.

La marque TERRES DE COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES DE COULEURS est expirée depuis le 15 septembre 2012.

INDUSTRIES DES PEINTURES ASSOCIEES a également déposé les autres marques suivantes : MAGINYL , MAGICRYL , REPARATION , POINT DECOR , SUPERLITE , MAGICOLOR , SKOL , PERFORM 1 , MAGILAC , ROUTAX


INDUSTRIES DES PEINTURES ASSOCIEES, Société Anonyme - 2, rue Jean Jaurès,90300 VALDOIE (dossier no 2226055) - 90300 - France - SIREN 535620207


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2226055) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Inscription le 31 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417332 - Publication au BOPI 2005-08-31

Renouvellement sans limitation le 1 août 2002 n°2226055 - Publication au BOPI 2002-08-01

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes