INDUSTRIES DES PEINTURES ASSOCIEES SOCIETE ANONYME
Numéro de dépôt :
1512621
Date de dépôt :
14/01/1989
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
14/01/2009
Présentation de la marque SUPERLITE
Déposée le 14 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES DES PEINTURES ASSOCIEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT),
la marque française « SUPERLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES DES PEINTURES ASSOCIEES domicilié(e) RUE JEAN JAURES 2, 90300 VALDOIE (dossier no 2134116) - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 620 207 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COATINGS FRANCE SOCIETE ANONYME domicilié(e) (dossier no 2134116) - France.
La marque SUPERLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INDUSTRIES DES PEINTURES ASSOCIEES SOCIETE ANONYME - RUE JEAN JAURES 2, 90300 VALDOIE (dossier no 2134116) - France - SIREN 535620207
SIGMA COATINGS FRANCE SOCIETE ANONYME - (dossier no 2134116) - France
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 1999 n°2134116 - Publication au BOPI 1999-01-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29
Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410305 - Publication au BOPI 2005-04-05
Enduit, apprêt, peinture, émail, vernis.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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