Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVEMAT
INDUSTRIES DES PEINTURES ASSOCIEES (SA) IPA

Numéro de dépôt :
1467101
Date de dépôt :
04/05/1988
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
04/05/1998

Présentation de la marque NOVEMAT

Déposée le 4 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES DES PEINTURES ASSOCIEES IPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « NOVEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES DES PEINTURES ASSOCIEES IPA domicilié(e) 2, rue Jean Jaurès, 90300 VALDOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. PENTECOTE - France.

La marque NOVEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVEMAT est expirée depuis le 4 mai 1998.

INDUSTRIES DES PEINTURES ASSOCIEES IPA a également déposé les autres marques suivantes : PROTANOX , (Marque figurative) , GLOSS , BREIZSTYL , NOVEMAIL RAPIDO , RUBAN BLEU , ATEX , MIRACULUM , FOAMCOTE


INDUSTRIES DES PEINTURES ASSOCIEES (SA) IPA - 2, rue Jean Jaurès, 90300 VALDOIE. - France


R. PENTECOTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Couleurs pour l'industrie et le bâtiment, vernis, peintures laquées et accessoires.