Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIES & CONTRACT
/
INDUSTRIES & CONTRACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDUSTRIES & CONTRACT
INDUSTRIES & CONTRACT, SAS

Numéro de dépôt :
3808191
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
INDUSTRIES & CONTRACT de INDUSTRIES & CONTRACT

Présentation de la marque INDUSTRIES & CONTRACT

Déposée le 21 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIES & CONTRACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDUSTRIES & CONTRACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIES & CONTRACT domicilié(e) COURS DE LAUZE DE PERRET - 84400 - APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 386 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE CANCEL, SCP JUNG ALLEGRET domicilié(e) 18 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France.

La marque INDUSTRIES & CONTRACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808191.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDUSTRIES & CONTRACT est expirée depuis le 21 février 2021.


INDUSTRIES & CONTRACT, SAS - COURS DE LAUZE DE PERRET - 84400 - APT - France - SIREN 510386949


CHRISTOPHE CANCEL, SCP JUNG ALLEGRET - 18 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.