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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES BROSSIERES CHARRET SCHAUBROECK I.B.C.S
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KOOL COLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOOL COLOR
INDUSTRIES BROSSIERES CHARRET SCHAUBROECK I.B.C.S., société anonyme

Numéro de dépôt :
3014252
Date de dépôt :
15/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2010

Présentation de la marque KOOL COLOR

Déposée le 15 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES BROSSIERES CHARRET SCHAUBROECK I.B.C.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOOL COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES BROSSIERES CHARRET SCHAUBROECK I.B.C.S domicilié(e) 142, rue du Docteur Chopinet, 60320 BETHISY ST PIERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque KOOL COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOOL COLOR est expirée depuis le 15 mars 2010.

INDUSTRIES BROSSIERES CHARRET SCHAUBROECK I.B.C.S a également déposé les autres marques suivantes : SPEED , SWAN , MAGNETIC


INDUSTRIES BROSSIERES CHARRET SCHAUBROECK I.B.C.S., société anonyme - 142, rue du Docteur Chopinet, 60320 BETHISY ST PIERRE - France


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).Tissus, couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.