Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIELLE DE CONTROLE ET D'EQUIPEMENT (I.C.E
/
PROCESSTEL
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PROCESSTEL
INDUSTRIELLE DE CONTROLE ET D'EQUIPEMENT (I.C.E.), (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1496069
Date de dépôt :
17/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PROCESSTEL de INDUSTRIELLE DE CONTROLE ET D\'EQUIPEMENT (I.C.E

Présentation de la marque PROCESSTEL

Déposée le 17 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIELLE DE CONTROLE ET D'EQUIPEMENT (I.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCESSTEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIELLE DE CONTROLE ET D'EQUIPEMENT (I.C.E domicilié(e) 41, rue Crozatier, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert H U D - CABINET COLLIGNON. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque PROCESSTEL est expirée depuis le 17 novembre 1997.

INDUSTRIELLE DE CONTROLE ET D'EQUIPEMENT (I.C.E a également déposé les autres marques suivantes : PROCESSTEL , ice , ICELEC , SICER , IC-RACK , TECHNIREL , PROCOM , ICE , ICETEST


INDUSTRIELLE DE CONTROLE ET D'EQUIPEMENT (I.C.E.), (société anonyme) - 41, rue Crozatier, 75012 PARIS. - France


Robert H U D - CABINET COLLIGNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Inscription - Renonciation partielle n°38120 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°38120 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°38120 - Publication au BOPI

Logiciels pour l'établissement du dialogue à distance entre les moyens télématiques et/ou microcalculateurs et un ou plusieurs automatismes éloignés, permettant ainsi de passer des télécommandes ou de faire de l'acquisition de données.