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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIE PROCESS MATERIAUX
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EVERSTYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVERSTYL
INDUSTRIE PROCESS MATERIAUX (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1636384
Date de dépôt :
03/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2011

Présentation de la marque EVERSTYL

Déposée le 3 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIE PROCESS MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVERSTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIE PROCESS MATERIAUX domicilié(e) Parc Industriel Les Malines CE 2702, 91090 LISSES (dossier no 2188610) - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 220 947 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2188610) - France.

La marque EVERSTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVERSTYL est expirée depuis le 3 janvier 2011.


INDUSTRIE PROCESS MATERIAUX (Société Anonyme) - Parc Industriel Les Malines CE 2702, 91090 LISSES (dossier no 2188610) - France - SIREN 422220947


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2188610) - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2000 n°2188610 - Publication au BOPI 2000-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 20 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448956 - Publication au BOPI 2007-02-20

Inscription le 27 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312009 - Publication au BOPI 2000-11-27

Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282426 - Publication au BOPI 1999-08-03

Inscription le 30 novembre 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°510896 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques