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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE
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PARCHEMIN ROYAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PARCHEMIN ROYAL
INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1322940
Date de dépôt :
11/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2015

Présentation de la marque PARCHEMIN ROYAL

Déposée le 11 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARCHEMIN ROYAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE domicilié(e) 11 Impasse du Mas Prolongée,16710 ST YRIEIX SUR CHARENTE (dossier no 2310939) - 16710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 956 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2310939) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PARCHEMIN ROYAL est expirée depuis le 11 septembre 2015.

INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE a également déposé les autres marques suivantes : VELIN D'ANGOULEME , MEMOSTAR , HAMELIA , ELJI


INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE Société par actions simplifiée - 11 Impasse du Mas Prolongée,16710 ST YRIEIX SUR CHARENTE (dossier no 2310939) - 16710 - France - SIREN 327956199


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2310939) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2310939 - Publication au BOPI 2006-03-23

Renouvellement sans limitation n°2054299 - Publication au BOPI 1995-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].