Déposée le 29 novembre 1993 par la société INDUSTRIE MECANIQUE DE PRECISION IMP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est la société INDUSTRIE MECANIQUE DE PRECISION IMP domicilié(e) 12, Rue de Rouen Z.I. LIMAY-PORCHEVILLE, 78440 GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 738 547 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc SCHUSTER CABINET HERRBURGER - France.
La marque STEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INDUSTRIE MECANIQUE DE PRECISION IMP - 12, Rue de Rouen Z.I. LIMAY-PORCHEVILLE, 78440 GARGENVILLE - France - SIREN 310738547
Monsieur Marc SCHUSTER CABINET HERRBURGER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43
Inscription le 7 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338282 - Publication au BOPI 2002-01-07
Inscription le 18 février 1999 - Changement de dénomination n°272352 - Publication au BOPI 1999-02-18
Inscription le 9 septembre 1996 - Changement de dénomination n°205933 - Publication au BOPI 1996-09-09
Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270691 - Publication au BOPI 1999-01-19
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
- clés, barillets et cylindres pour serrures, serrures, systèmes de fermeture en organigramme comportant des cylindres en combinaison et des clés hiérarchisées.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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