Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPARATEURS CLIMATIQUES
INDUSTRIE EN HANDEL MAATSCHAPPIJ F.H. BIDDLE B.V. (société organisée selon les lois des Pays-Bas)

Numéro de dépôt :
3029139
Date de dépôt :
19/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2010

Présentation de la marque SEPARATEURS CLIMATIQUES

Déposée le 19 mai 2000 par INDUSTRIE EN HANDEL MAATSCHAPPIJ F.H. BIDDLE B.V. (société organisée selon les lois des Pays-Bas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPARATEURS CLIMATIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est INDUSTRIE EN HANDEL MAATSCHAPPIJ F.H. BIDDLE B.V. (société organisée selon les lois des Pays-Bas), domicilié(e) 4 Markowei, 9288 Ha Kootsertille, PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD Ernst & Young Société d'Avocats - France.

La marque SEPARATEURS CLIMATIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPARATEURS CLIMATIQUES est expirée depuis le 19 mai 2010.

INDUSTRIE EN HANDEL MAATSCHAPPIJ F.H. BIDDLE B.V. (société organisée selon les lois des Pays-Bas a également déposé les autres marques suivantes : Separateurs climatiques


INDUSTRIE EN HANDEL MAATSCHAPPIJ F.H. BIDDLE B.V. (société organisée selon les lois des Pays-Bas) - 4 Markowei, 9288 Ha Kootsertille, PAYS-BAS - Pays-Bas


HSD Ernst & Young Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Appareils et installations de ventilation, de climatisation, de réfrigération et de conditionnement d'air, dispositifs pour le refroidissement de l'air, installations pour le refroidissement et le conditionnement d'air.