Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WOODLAND
INDUSTRIE DU BOIS STABILISE I.B.S. (SA)

Numéro de dépôt :
92409370
Date de dépôt :
04/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2002

Présentation de la marque WOODLAND

Déposée le 4 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIE DU BOIS STABILISE I.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WOODLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIE DU BOIS STABILISE I.B.S domicilié(e) Z.I., 73310 MOTZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 596 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDUSTRIE DU BOIS STABILISE I.B.S. (SA) - France.

La marque WOODLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WOODLAND est expirée depuis le 4 mars 2002.


INDUSTRIE DU BOIS STABILISE I.B.S. (SA) - Z.I., 73310 MOTZ - France - SIREN 334596046


INDUSTRIE DU BOIS STABILISE I.B.S. (SA) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Matériaux de construction à base de particules en bois.Revêtements de sols à base de particule de bois.Particule de bois pour paillage des végétaux

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.