Déposée le 6 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDUSTRIE DISTRIBUTION SERVICES IDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PETIT CROCHET CLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDUSTRIE DISTRIBUTION SERVICES IDS domicilié(e) 872, domaine de la vigne, 59910 BONDUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 910 103 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque LE PETIT CROCHET CLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CROCHET CLIC est expirée depuis le 6 juillet 2002.
INDUSTRIE DISTRIBUTION SERVICES IDS (S.A.R.L.) - 872, domaine de la vigne, 59910 BONDUES - France - SIREN 352910103
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28
Crochet non métallique de suspension pour boîte en carton ou en papier Crochet non métallique de suspension pour blister ou pour boîte en bois ou en matière plastique
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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