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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Industrie Design Prototypes
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ID SIMULATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID SIMULATION
Industrie Design Prototypes, sarl

Numéro de dépôt :
3896995
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
ID SIMULATION de Industrie Design Prototypes

Présentation de la marque ID SIMULATION

Déposée le 14 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Industrie Design Prototypes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID SIMULATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Industrie Design Prototypes domicilié(e) za de la Colonne 1 - 85260 - LES BROUZILS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 676 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEGER Bertrand domicilié(e) Za de la Colonne 1 - 85260 - LES BROUZILS - France.

La marque ID SIMULATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID SIMULATION est expirée depuis le 14 février 2022.


Industrie Design Prototypes, sarl - za de la Colonne 1 - 85260 - LES BROUZILS - France - SIREN 493676043


M. LEGER Bertrand - Za de la Colonne 1 - 85260 - LES BROUZILS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Service de vente au détail des produits suivants, à l'exception de leur transport : simulateurs aéronautiques (avion, hélicoptère, ULM), aide au pilotage de voitures de courses ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, à savoir conception de simulateurs de vol et d'entraînement à la conduite.