Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEXTOLITH
Industrie Des Peintures Associées S.A

Numéro de dépôt :
1673066
Date de dépôt :
10/06/1991
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
10/06/2011

Présentation de la marque TEXTOLITH

Déposée le 10 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) Industrie Des Peintures Associées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « TEXTOLITH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Industrie Des Peintures Associées domicilié(e) 2, rue Jean Jaurès, 90300 VALDOIE (dossier no 2188816) - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 620 207 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COATINGS FRANCE SA domicilié(e) (dossier no 2188816) - France.

La marque TEXTOLITH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEXTOLITH est expirée depuis le 10 juin 2011.

Industrie Des Peintures Associées a également déposé les autres marques suivantes : CREPIROC , ROUTE DE LA SOIE , PLEIN SOLEIL , I.P.A. , SYLPHEN , SMATT , LIFT , HC MAT , TEXTOSIL , SOUTAMAT


Industrie Des Peintures Associées S.A - 2, rue Jean Jaurès, 90300 VALDOIE (dossier no 2188816) - France - SIREN 535620207


SIGMA COATINGS FRANCE SA - (dossier no 2188816) - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2001 n°2188816 - Publication au BOPI 2001-01-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410305 - Publication au BOPI 2005-04-05

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs