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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES
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SANISOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANISOL
INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1467102
Date de dépôt :
04/05/1988
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
04/05/2008
SANISOL de INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES

Présentation de la marque SANISOL

Déposée le 4 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « SANISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES domicilié(e) RUE JEAN JAURES 2, 90300 VALDOIE, FRANCE (dossier no 2107697) - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 620 207 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COATINGS SOCIETE ANONYME domicilié(e) (dossier no 2107697) - France.

La marque SANISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANISOL est expirée depuis le 4 mai 2008.

INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES a également déposé les autres marques suivantes : CREPIROC , ROUTE DE LA SOIE , PLEIN SOLEIL , TEXTOLITH , I.P.A. , SYLPHEN , SMATT , LIFT , HC MAT , TEXTOSIL


INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES SOCIETE ANONYME - RUE JEAN JAURES 2, 90300 VALDOIE, FRANCE (dossier no 2107697) - France - SIREN 535620207


SIGMA COATINGS SOCIETE ANONYME - (dossier no 2107697) - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 1998 n°2107697 - Publication au BOPI 1998-02-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410305 - Publication au BOPI 2005-04-05

Peinture pour sols.