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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES
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ROUTE DE LA SOIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUTE DE LA SOIE
INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3034646
Date de dépôt :
06/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2010

Présentation de la marque ROUTE DE LA SOIE

Déposée le 6 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUTE DE LA SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES domicilié(e) RUE JEAN JAURES 2, 90300 VALDOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 620 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COATINGS FRANCE SOCIETE ANONYME - France.

La marque ROUTE DE LA SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE DE LA SOIE est expirée depuis le 6 juin 2010.

INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES a également déposé les autres marques suivantes : CREPIROC , PLEIN SOLEIL , TEXTOLITH , I.P.A. , SYLPHEN , SMATT , LIFT , HC MAT , TEXTOSIL , SOUTAMAT


INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES SOCIETE ANONYME - RUE JEAN JAURES 2, 90300 VALDOIE - France - SIREN 535620207


SIGMA COATINGS FRANCE SOCIETE ANONYME - France


Inscription le 31 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417332 - Publication au BOPI 2005-08-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.