Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REVITA
INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3082994
Date de dépôt :
08/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2011

Présentation de la marque REVITA

Déposée le 8 février 2001 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES domicilié(e) RUE JEAN JAURES 2, 90300 VALDOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 620 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COATINGS FRANCE SOCIETE ANONYME - France.

La marque REVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVITA est expirée depuis le 8 février 2011.

INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES a également déposé les autres marques suivantes : CREPIROC , ROUTE DE LA SOIE , PLEIN SOLEIL , TEXTOLITH , I.P.A. , SYLPHEN , SMATT , LIFT , HC MAT , TEXTOSIL


INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES SOCIETE ANONYME - RUE JEAN JAURES 2, 90300 VALDOIE - France - SIREN 535620207


SIGMA COATINGS FRANCE SOCIETE ANONYME - France


Inscription le 31 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417332 - Publication au BOPI 2005-08-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants), laques (peintures) préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, produits pour l'enlèvement des papier peints. Peintures pour l'imperméabilisation des revêtements, matériaux isolants pour la construction. Tissus en fibre de verre pour l'isolation.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.