INALTEINTES
Présentation de la marque INALTEINTES
Déposée le 19 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) Industrie des Peintures Associées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « INALTEINTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INALTEINTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INALTEINTES est expirée depuis le 19 juin 2010.
Industrie des Peintures Associées a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2000 n°2170317 - Publication au BOPI 2000-04-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410305 - Publication au BOPI 2005-04-05