Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INALTEINTES
Industrie des Peintures Associées société Anonyme

Numéro de dépôt :
1600185
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
19/06/2010

Présentation de la marque INALTEINTES

Déposée le 19 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) Industrie des Peintures Associées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « INALTEINTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Industrie des Peintures Associées domicilié(e) rue Jean Jaures, 2, 90300 Valdoie, France (dossier no 2170317) - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 620 207 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sigma Coatings France société Anonyme domicilié(e) (dossier no 2170317) - France.

La marque INALTEINTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INALTEINTES est expirée depuis le 19 juin 2010.

Industrie des Peintures Associées a également déposé les autres marques suivantes : CREPIROC , ROUTE DE LA SOIE , PLEIN SOLEIL , TEXTOLITH , I.P.A. , SYLPHEN , SMATT , LIFT , HC MAT , TEXTOSIL


Industrie des Peintures Associées société Anonyme - rue Jean Jaures, 2, 90300 Valdoie, France (dossier no 2170317) - France - SIREN 535620207


Sigma Coatings France société Anonyme - (dossier no 2170317) - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2000 n°2170317 - Publication au BOPI 2000-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410305 - Publication au BOPI 2005-04-05

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs