Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CREPILASTIC
INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1558851
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
06/10/2009

Présentation de la marque CREPILASTIC

Déposée le 6 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « CREPILASTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES domicilié(e) RUE JEAN JAURES 2, 90300 VALDOIE (dossier no 2142318) - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 620 207 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COATINGS FRANCE SOCIETE ANONYME domicilié(e) (dossier no 2142318) - France.

La marque CREPILASTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREPILASTIC est expirée depuis le 6 octobre 2009.

INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES a également déposé les autres marques suivantes : CREPIROC , ROUTE DE LA SOIE , PLEIN SOLEIL , TEXTOLITH , I.P.A. , SYLPHEN , SMATT , LIFT , HC MAT , TEXTOSIL


INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES SOCIETE ANONYME - RUE JEAN JAURES 2, 90300 VALDOIE (dossier no 2142318) - France - SIREN 535620207


SIGMA COATINGS FRANCE SOCIETE ANONYME - (dossier no 2142318) - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 1999 n°2142318 - Publication au BOPI 1999-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 31 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417332 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 10 février 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°271965 - Publication au BOPI 1999-02-10

Couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs