Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOMADE
INDUSTRIE DE THERMOFORMAGE ET MECANO SOUDURE I.T.S, SA

Numéro de dépôt :
3082136
Date de dépôt :
12/02/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2021

Présentation de la marque NOMADE

Déposée le 12 février 2001 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIE DE THERMOFORMAGE ET MECANO SOUDURE I.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOMADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIE DE THERMOFORMAGE ET MECANO SOUDURE I.T.S domicilié(e) ZI de la Craye - 25110 - AUTECHAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 560 617 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque NOMADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOMADE est expirée depuis le 12 février 2021.


INDUSTRIE DE THERMOFORMAGE ET MECANO SOUDURE I.T.S, SA - ZI de la Craye - 25110 - AUTECHAUX - France - SIREN 321560617


RAVINA, SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Inscription le 11 juillet 2002 - renonciation partielle n°350254 - Publication au BOPI 2002-07-11

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423156 - Publication au BOPI 2005-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2011 n°2458988 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Bornes info télématiques. Appareils sanitaires à savoir toilettes, douches, urinoirs autonettoyants et autonomes. Cabines téléphoniques non métalliques, local mobile non métallique. Casiers consigne, tables d'orientation.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.