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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIE DE PRODUITS CHIMIQUES
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BIOTOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOTOX
INDUSTRIE DE PRODUITS CHIMIQUES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93463964
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
02/04/2013

Présentation de la marque BIOTOX

Déposée le 2 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIE DE PRODUITS CHIMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « BIOTOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIE DE PRODUITS CHIMIQUES domicilié(e) Immeuble La Vigie - 20 quai Commandant Malbert,29200 BREST (dossier no 2240015) - 29200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 417 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX (dossier no 2240015) - 29337 - France.

La marque BIOTOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOTOX est expirée depuis le 2 avril 2013.


INDUSTRIE DE PRODUITS CHIMIQUES, Société par actions simplifiée - Immeuble La Vigie - 20 quai Commandant Malbert,29200 BREST (dossier no 2240015) - 29200 - France - SIREN 341417988


CABINET MICHEL POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX (dossier no 2240015) - 29337 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Inscription le 19 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343102 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 19 mars 2002 - Changement de nature juridique n°343103 - Publication au BOPI 2002-03-19

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2003 n°2240015 - Publication au BOPI 2003-03-27

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

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