BIOFOSS
Présentation de la marque BIOFOSS
Déposée le 9 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIE DE PRODUITS CHIMIQUES – IPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « BIOFOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIOFOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOFOSS est expirée depuis le 9 juin 2023.
INDUSTRIE DE PRODUITS CHIMIQUES – IPC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343102 - Publication au BOPI 2002-03-19
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2003 n°2240013 - Publication au BOPI 2003-03-27
Inscription le 19 mars 2002 - Changement de nature juridique n°343103 - Publication au BOPI 2002-03-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531432 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05
Inscription le 23 juin 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°625881 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-23