Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HALOVAC
INDUSTRIE CHARPENTE BOIS en abrégé "I.C. BOIS" S.A.S au capital de 219.600 Euros

Numéro de dépôt :
3185414
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
18/09/2012
HALOVAC de INDUSTRIE CHARPENTE BOIS en abrégé \

Présentation de la marque HALOVAC

Déposée le 18 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIE CHARPENTE BOIS en abrégé "I.C. BOIS" au capital de 219.600 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « HALOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIE CHARPENTE BOIS en abrégé "I.C. BOIS" au capital de 219.600 Euros domicilié(e) Siège social : Parc d'Activités du Gros Chêne,56460 SERENT - 56460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 357 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) Z.I. du Prat Relais Poste 3702, Rep. par Me G. PEYRE, Avocat au Barreau de Vannes,56037 VANNES cédex - 56037 - France.

La marque HALOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALOVAC est expirée depuis le 18 septembre 2012.

INDUSTRIE CHARPENTE BOIS en abrégé "I.C. BOIS" au capital de 219.600 Euros a également déposé les autres marques suivantes : IC BOIS INDUSTRIE CHARPENTE BOIS


INDUSTRIE CHARPENTE BOIS en abrégé "I.C. BOIS" S.A.S au capital de 219.600 Euros - Siège social : Parc d'Activités du Gros Chêne,56460 SERENT - 56460 - France - SIREN 342357332


FIDAL - Z.I. du Prat Relais Poste 3702, Rep. par Me G. PEYRE, Avocat au Barreau de Vannes,56037 VANNES cédex - 56037 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

- Matériaux de constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques bois de construction, éléments de charpente et de structures industrialisés et traditionnels en bois, à savoir : fermes - pannes - structures - noues (constructions en bois) - chevrons - voliges - poteaux. Constructions en bois. - Meubles, glaces (miroirs) , cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier. - Services de constructions de maisons, d'immeubles, d'édifices, services de travaux de charpentes, de construction d'éléments de charpente, de structures industrialisées, de maison, d'aménagement intérieur et extérieur en bois, d'installations d'éléments en bois. - Sciage. - Etudes techniques en matière de conception (élaboration) de produits en bois ; services de conception (élaboration) de nouveaux produits en bois, pour le compte de tiers à savoir : Maisons édifiées en bois ou à structure bois.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.