Déposée le 12 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDUSTRIE A MESSAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-24 du 16 juin 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INDUSTRIE A MESSAGES domicilié(e) 74 rue du Faubourg Saint Antoine, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 538 291 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas GODEFROY Avocat à la Cour - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027474.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 mai 2010.
INDUSTRIE A MESSAGES SARL - 74 rue du Faubourg Saint Antoine, 75012 PARIS - France - SIREN 379538291
Nicolas GODEFROY Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), produits de l'imprimerie ; journaux, revues, périodiques, publications, imprimés publicitaires ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; ventes aux enchères, ventes aux enchères en ligne, vente aux enchères par le biais de réseaux informatiques et de télécommunications nationaux et transnationaux. Télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux téléphoniques, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données à savoir visualisation d'information d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur, services d'échange électronique de données ; Services de transmission d'information accessibles par codes par voie télématique ; Services de vente aux enchères interactifs par réseaux de communication nationaux et transnationaux notamment internet, destinés aux particuliers.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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