Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITELSA
INDUSTRIAS TRANSFORMADORAS DE ESPUMA DE LATEX SA ITELSA

Numéro de dépôt :
92402072
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2002

Présentation de la marque ITELSA

Déposée le 16 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIAS TRANSFORMADORAS DE ESPUMA DE LATEX ITELSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ITELSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIAS TRANSFORMADORAS DE ESPUMA DE LATEX ITELSA domicilié(e) COMPAGNIE ESPAGNOLE ; Poligono Industrial s/n, 31230 VIANA (NAVARRE) ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque ITELSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITELSA est expirée depuis le 16 janvier 2002.


INDUSTRIAS TRANSFORMADORAS DE ESPUMA DE LATEX SA ITELSA - COMPAGNIE ESPAGNOLE ; Poligono Industrial s/n, 31230 VIANA (NAVARRE) ESPAGNE - Espagne


RAVINA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Meubles, glaces, miroirs, cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, principalement matelas en latex et sommiers en bois