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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Industrias Titan
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TITAN YATE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TITAN YATE
Industrias Titan, S.A., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
93471883
Date de dépôt :
11/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2023

Présentation de la marque TITAN YATE

Déposée le 11 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) Industrias Titan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITAN YATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Industrias Titan domicilié(e) 29-47 Avda, Bogatell - 08005 - BARCELONE - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque TITAN YATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TITAN YATE est expirée depuis le 11 juin 2023.


Industrias Titan, S.A., Société de droit espagnol - 29-47 Avda, Bogatell - 08005 - BARCELONE - Espagne


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2003 n°2240365 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2013 n°2527752 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-19

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes