Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ONETO
Numéro de dépôt :
1498583
Date de dépôt :
17/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1998
Présentation de la marque ONETO
Déposée le 17 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIAS ONETO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONETO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ONETO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONETO est expirée depuis le 17 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17