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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Industrias La Pomme
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CHARTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARTON
Industrias La Pomme, SA

Numéro de dépôt :
3787751
Date de dépôt :
04/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2020
CHARTON de Industrias La Pomme

Présentation de la marque CHARTON

Déposée le 4 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) Industrias La Pomme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Industrias La Pomme domicilié(e) carrera 30 No 6-42 Los cedros - Cali – colombia - Colombie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Théophile Stabelle, Cabinet Simmors & Simons domicilié(e) 5 bld de la Madeleine - 75001 - PARIS - France.

La marque CHARTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTON est expirée depuis le 4 décembre 2020.


Industrias La Pomme, SA - carrera 30 No 6-42 Los cedros - Cali – colombia - Colombie


Mr Théophile Stabelle, Cabinet Simmors & Simons - 5 bld de la Madeleine - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussons ; sous-vêtements.