Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALAY NOVAMATIC
INDUSTRIAS BALAY, S.A.

Numéro de dépôt :
1049022
Date de dépôt :
03/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BALAY NOVAMATIC

Déposée le 3 mai 1978 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIAS BALAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BALAY NOVAMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIAS BALAY domicilié(e) Société de droit espagnol, Carretera Montanana, 19-ZARAGOZA (Espagne) - Espagne.

La marque BALAY NOVAMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BALAY NOVAMATIC est expirée depuis le 3 mai 1988.

INDUSTRIAS BALAY a également déposé les autres marques suivantes : BALAY EUROPE


INDUSTRIAS BALAY, S.A. - Société de droit espagnol, Carretera Montanana, 19-ZARAGOZA (Espagne) - Espagne


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051

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