Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Industrial Smart Software Technology, S.A.

Numéro de dépôt :
4101908
Date de dépôt :
30/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2024
Marque en couleurs, figurative de Industrial Smart Software Technology

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) Industrial Smart Software Technology auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Industrial Smart Software Technology domicilié(e) Bât D., 11 rue du Chemin Rouge - 44373 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 870 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Industrial Smart Software Technology, M. Paragot Stéphane domicilié(e) Bât D., 11 rue du Chemin Rouge - 44373 - NANTES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101908.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 juin 2024.

Industrial Smart Software Technology a également déposé les autres marques suivantes : Wadapps


Industrial Smart Software Technology, S.A. - Bât D., 11 rue du Chemin Rouge - 44373 - NANTES - France - SIREN 452870579


Industrial Smart Software Technology, M. Paragot Stéphane - Bât D., 11 rue du Chemin Rouge - 44373 - NANTES - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

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