GEMS
Présentation de la marque GEMS
Déposée le 9 juillet 1982 par la société INDUSTRIAL SENSORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GEMS est expirée depuis le 9 juillet 2022.
Renouvellement sans limitation n°2007114 - Publication au BOPI 1992-33
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2002 n°2222544 - Publication au BOPI 2002-06-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47
Inscription le 31 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°61751 - Publication au BOPI 1992-03-31
Inscription le 8 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305279 - Publication au BOPI 2000-08-08
Inscription le 8 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305280 - Publication au BOPI 2000-08-08
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2012 n°2506078 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-30
Inscription le 7 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748701 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-07