Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IC INDUSTRIAL COMPUTER SOURCE
INDUSTRIAL COMPUTER SOURCE EUROPE - I.C.S. EUROPE

Numéro de dépôt :
96638614
Date de dépôt :
12/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2006

Présentation de la marque IC INDUSTRIAL COMPUTER SOURCE

Déposée le 12 août 1996 par la société INDUSTRIAL COMPUTER SOURCE EUROPE - I.C.S. EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IC INDUSTRIAL COMPUTER SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la société INDUSTRIAL COMPUTER SOURCE EUROPE - I.C.S. EUROPE domicilié(e) Z.A. de Courtabuf, 16 avenue du Québec, Bâtiment M2, 91140 VILLEBON SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 698 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SOUILLAC Maître CABRIERES - France.

La marque IC INDUSTRIAL COMPUTER SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IC INDUSTRIAL COMPUTER SOURCE est expirée depuis le 12 août 2006.

INDUSTRIAL COMPUTER SOURCE EUROPE - I.C.S. EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : IC INDUSTRIAL COMPUTER SOURCE FRANCE


INDUSTRIAL COMPUTER SOURCE EUROPE - I.C.S. EUROPE - Z.A. de Courtabuf, 16 avenue du Québec, Bâtiment M2, 91140 VILLEBON SUR YVETTE - France - SIREN 349698829


CABINET SOUILLAC Maître CABRIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de contrôle, de transmission. Ordinateurs, logiciels, progiciels, programmes enregistrés, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Cartes, bandes pour enregistrement de programmes d'ordinateurs. Aide à direction des entreprises industrielles et commerciales, transcription de communications, gestion de fichiers informatiques. Communications par terminaux d'ordinateurs, télécommunications. Recherche scientifique et industrielle, étude de projets techniques pour logiciels et ordinateurs, élaboration et mise à jour de logiciels, programmes enregistrés, programmation pour ordinateurs. Recherche et développement nouveaux produits pour applications de l'informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.